Etablissements du type « J » Structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées

Section I : Généralités

Article J 1. - Etablissements assujettis.
Article J 2. - Détermination de l'effectif.
Article J 3. - Principes fondamentaux de sécurité.
Article J 4. - Vérifications techniques.

Section II : Construction

Article J 5. - Conception.
Article J 6. - Façades et baies accessibles.
Article J 7. - Isolement par rapport aux tiers.
Article J 8. - Parcs de stationnement couverts.
Article J 9. - Résistance au feu des structures.
Article J 10. - Conception de la distribution intérieure. - Zones.
Article J 11. - Compartiment.
Article J 12. - Cloisonnement traditionnel.
Article J 13. - Façades.
Article J 14. - Atriums, patios et puits de lumière.
Article J 15. - Locaux recevant du public installés en sous-sol.
Article J 16. - Locaux à risques particuliers.

Section III : Dégagements

Article J 17. - Circulations horizontales communes.
Article J 18. - Distances maximales à parcourir.
Article J 19. - Portes de recoupement.
Article J 20. - Escaliers.
Article J 21. - Verrouillage des portes.

Section IV : Aménagements intérieurs

Article J 22. - Domaine d'application.
Article J 23. - Plafonds suspendus.
Article J 24. - Tentures, rideaux, voilages.

Section V : Désenfumage

Article J 25. - Domaine d'application de l'article DF 3.

Section VI : Chauffage-Ventilation

Article J 26. - Domaine d'application.

Section VII : Cuisson et réchauffage

Article J 27. - Appareils installés dans les chambres ou appartements.
Article J 28. - Appareils installés dans les autres locaux accessibles au public.

Section : VIII Electricité

Article J 29. - Installation électrique.

Section IX : Eclairage

Article J 30. - Eclairage de sécurité.

Section X : Ascenseurs

Article J 31. - Ascenseurs.

Section XI : Fluides médicaux

Article J 32. - Utilisation et stockage des gaz médicaux.
Article J 33. - Vérifications techniques.

Section XII : Moyens de secours

Article J 34. - Moyens d'extinction.
Article J 35. - Surveillance de l'établissement.
Article J 36. - Système de sécurité incendie.
Article J 37. - Equipement d'alarme.
Article J 38. - Système d'alerte.
Article J 39. - Exercices.
Article J 40. - Consignes et affichage.